Lettre ouverte

Lettre ouverte

 
 
 
 A Monsieur Stefaan DE CLERCK,
Ministre de la Justice,
 
Monsieur Cédric VISART de BOCARMé,

Procureur Général près la Cour d’appel de Liège,
 
Madame Danièle REYNDERS,

Procureur du Roi de Liège et ex-Juge d’instruction

 Madame Nadia DE VROEDE
Présidente du Conseil supérieur de la Justice
 
 

Avant propos

 
 
 

'La force de l'indignation' : c'est le titre d'un projet de livre, un journal intime en quelque sorte, que j'ai commencé à rédiger, pour ne rien oublier, il y a plus de huit ans. Stéphane Hessel m'a récemment rappelé ce titre et a éveillé en moi le désir de partager avec vous ces propos qu'il nous a transmis dans "Indignez vous !" publié au mois de janvier dernier : "Je vous souhaite à tous, à chacun d'entre vous d'avoir votre motif d'indignation. C'est précieux. Quand quelque chose vous indigne, on rejoint ce courant de l'histoire et le grand courant de l'histoire doit se poursuivre grâce à chacun. Et ce courant va vers plus de justice, plus de liberté.

 
 
 

 

Les droits de l'homme

Cemal Nadir, 1947

 
 
 
 

Ces droits, dont la Déclaration universelle a rédigé le programme en 1948, sont universels. Si vous rencontrez quelqu'un qui n'en bénéficie pas, plaignez-le, aidez-le à les conquérir. Droits dont la violation, quel qu'en soit l'auteur, doit provoquer notre indignation. Il n'y a pas à transiger sur ces droits."

 
 
 
 

Monsieur le Ministre de la Justice,

(Votre courrier du 7 décembre 2010, réf. "PV 13/PL 1928/BB", la dernière goutte qui a fait déborder le vase)

 

Monsieur le Procureur Général,

Madame le Procureur du Roi,

Madame la Présidente (Votre courrier du 7 mai 2004,  réf.  : F/04/00/0017),

 
 
 
 

Liège, le 14 mars 2011

 
 
 

Concerne : deux questions… et deux réponses

 
 
 

Introduction

 

Avant d'entrer dans le vif du sujet, je voudrais souligner ici qu'avant d'envisager quoi que ce soit, il faut mettre un terme aux agissements hors-la-loi - et contraires au droit - auxquels je suis forcé de faire face depuis très longtemps. De quels agissements s'agit-il ?

 

Comme je l’ai déjà dit et écrit, j'ai l'impression d'avoir vécu ces seize dernières années, et de vivre encore aujourd'hui, en un endroit d'où l'on ne voit plus la lumière de l'entrée et où la lumière de la fin est si imperceptible que le regard doit sans cesse la chercher et la reperd sans cesse ; où le début et la fin ne sont même pas assurés.

La raison en est que, en cet endroit qui se situe quelque part dans ce monde que vous appelez "le monde judiciaire", la falsification, la tromperie, le mensonge, les manœuvres dilatoires en tout genre, la violation flagrante de la loi et du droit, ont été considérés, jusqu'à ce jour, comme des moyens parfaitement justifiés pour parvenir à la réalisation d'objectifs jamais avoués : rendre invisible la frontière qui sépare la vérité du mensonge, pour que le vrai et le faux deviennent indiscernables, et pour que les questions relatives à la recherche de la vérité soient transformées en problèmes de pouvoir et de rapport de force.

 

De fait, force m'a été de constater que l’élaboration et l’exécution d'agissements hors-la-loi et contraires au droit, la négation délibérée de la réalité - la capacité de mentir - et la possibilité de modifier les faits - celle d’agir - sont intimement liées, car elles procèdent l’une comme l’autre de la même source : l’abus de pouvoir. Et cela, en faisant exister un ordre pernicieux où la violence, qui résulte d’un rapport de force archaïque et élémentaire, fait loi. Où la recherche intransigeante de sens, d'éthique, de vérité, de valeurs, du respect d'une quelconque règle ou d'un quelconque principe est considérée comme le symptôme indéniable d'une maladie mentale. Comme si la résignation, le suicide quotidien en vue de s'adapter à ce monde malade,  était le signe d'une parfaite santé mentale.

L’extraordinaire perversion que traduisent ces agissements a pour but ultime de proclamer le droit mort, et de faire de telle sorte que personne ne fasse plus confiance à cette obligation d’une importance capitale : la soumission au droit. Faire de telle sorte que nous oubliions que depuis le temps des Lumières, c’est-à-dire depuis l’essor de l’Etat de droit, le respect du droit n'est plus l’expression arbitraire de la volonté de qui que ce soit, que nul n’a désormais de pouvoir qu'en vertu du droit, et que chacun parmi nous est soumis à l'obligation de respecter une loi qui le précède.

 

Pour que nous oubliions que le principe de séparation des pouvoirs venu, lui aussi, du siècle des Lumières, est le principe fondateur de notre démocratie moderne : "il faut que le pouvoir arrête le pouvoir" (Montesquieu). Principe tragiquement détourné par la confusion des pouvoirs, confusion dont découle 'l’estompement des normes' et des règles les plus élémentaires de la morale publique, consubstantielle à la démocratie et à l’Etat de droit démocratique.

 

Quant à moi, j’ai estimé, durant ces longues années, qu’il s’agit là de principes universels qui excluent toute concession de quelque ordre que ce soit. Principes dont découle l’une des règles fondamentales du droit, qui veut qu’un droit qui ne se traduise pas par des obligations précises envers le titulaire du droit ne puisse plus être qu’une duperie mentale, ou le principe fondateur d’une république bananière et non d’un Etat de droit démocratique - dans lequel je crois pourtant vivre, ici et maintenant.

 
 

Un exemple déconcertant parmi tant d'autres autrement plus graves

 

Dans son courrier du 8 février 2001, Monsieur Jean du JARDIN, alors Procureur général près la Cour de cassation, me faisait part d'une 'Vérité' comme s'il voulait prouver qu'il n’est pas de plus habile mensonge que de masquer la vérité en lui donnant l’éclairage qui la rend trompeuse : "L’organisation judiciaire du Royaume de Belgique, disait-il, s’oppose en droit comme en fait à ce que le mandat d’arrêt soit utilisé comme instrument de la pratique du terrorisme d’Etat  par voie judiciaire (..)" Autrement dit, pour ce gardien du Temple, ce qui ne peut pas être, ne fut pas. La version inverse serait donc blasphématoire à l'égard de "l’organisation judiciaire du Royaume de Belgique". Et si les faits disent autre chose, ils doivent inlassablement être modifiés à chaque instant, et le passé ainsi falsifié au jour le jour.

 

Quant à vous, Monsieur le Ministre, dans l'histoire judiciaire du Royaume de Belgique, n'avez-vous jamais rencontré ou entendu parler de magistrats ayant accompli, en fait, des actes délictueux ou criminels auxquels s'oppose, en droit, l’organisation judiciaire du Royaume ? Par son message inaudible, Monsieur Jean du JARDIN ne mettait-il pas en évidence cette triste stratégie injustement érigée en règle et principe du droit et à laquelle, vous aussi, vous êtes très attachés : il suffit que l’enquête ne soit pas menée, pour que les questions restent sans réponse, et que ces réponses et les faits qui y sont liés ne puissent être transformés en preuves ?

 

En effet, "En ce qui concerne l'objet de votre plainte de 1998, il semblerait (je souligne) qu'une réponse vous a déjà été apportée à ce propos par Monsieur le Procureur général près la Cour de cassation", m'écriviez-vous, Monsieur le Ministre, dans votre courrier du 7 décembre 2010. Et vous-même, Monsieur le Ministre, êtes-vous satisfait de la réponse du Procureur général ? N'est-ce pas ainsi qu'ensemble, du plus humble jusqu'au plus haut niveau, vous réécrivez continuellement l'histoire depuis des années …. ?

A présent

 

Ayant pris la décision irrévocable de quitter ce monde "judiciaire", à tout prix et à n'importe quel prix, dans les semaines à venir, je me permets de vous rappeler ici les deux questions que j'ai inlassablement posées durant ces longues, très longues années. Questions qui sont restées sans réponse et auxquelles j'exigerai réponse sur le champ au moment venu, car j'estime y avoir le droit le plus absolu. Quant à savoir quand et comment, vous en serez inévitablement informé par les évènements.  



La première question



Le 21 juin 1995, j'ai été convoqué par téléphone au Palais de justice de Liège, sous prétexte de me faire confirmer une plainte que j’avais déposée, un an auparavant, entre les mains d’un juge d’instruction, contre les agissements d'une organisation turque d'extrême droite. Ce fut un piège. A mon arrivée au palais, j'ai en effet été privé de liberté, et le lendemain, j’ai été mis sous mandat d'arrêt pour cause d’escroquerie et de détournement de fonds avant d’être séquestré, durant quatre jours, dans un milieu carcéral appelé ‘maison d’arrêt’ dans sa version démocratique, pour mieux soustraire au regard sa vocation occasionnellement politique.

 

Ce mandat d'arrêt - sa longue préparation et sa délivrance à travers un piège - relevait-il réellement d'une affaire judiciaire, ou a-t-il été conçu comme un instrument de pratique du 'terrorisme d'Etat' par voie judiciaire ? Autrement dit, ce mandat relevait-il réellement d'une affaire judiciaire, ou a-t-il été conçu comme un instrument de mise en œuvre d'une action criminelle (une tentative de meurtre de la personne morale), dans l'élaboration et l'exécution de laquelle ont pris part aussi des représentants de l'Etat, à savoir les magistrats et auxiliaires concernés du parquet de Liège, notamment.




La deuxième question



Le 19 mars 1999, j'ai à nouveau été privé de liberté et mis sous 'protection judiciaire', pour cause de maladie mentale, par une ordonnance de mise en observation, avant d'être séquestré trois jours dans un milieu thérapeutique appelé ‘hôpital psychiatrique’ dans sa version démocratique, pour mieux soustraire au regard, une fois encore, sa vocation occasionnellement politique.

 

Cette ordonnance de mise en observation psychiatrique - sa longue préparation et sa délivrance illégale lors d'une grève de la faim - relevait-elle réellement d'une affaire médicale, ou a-t-elle été conçue comme un instrument d’intimidation et de menace par voie juridico-psychiatrique pour tenter de couvrir un acte criminel par un autre ? Autrement dit, cette ordonnance relevait-elle réellement d'une affaire médicale, ou a-t-elle été conçue comme un instrument de mise en œuvre d'une action criminelle (une tentative d'anéantissement de la personne juridique) dans l'élaboration et l'exécution de laquelle ont pris part exclusivement des représentants de l'Etat, à savoir les magistrats et auxiliaires concernés du parquet de Liège, notamment.

Et le tout, en pensant sans doute qu'"après le meurtre de la personne morale et l’anéantissement de la personne juridique, la destruction de l’individualité est presque couronnée de succès. Nous devons en effet prendre conscience du fait que la psyché peut être détruite sans que l’homme soit, pour autant, physiquement détruit", comme le dit  Hannah Arendt  dans son œuvre magistrale 'Le système totalitaire'.

 

Mes réponses



1. Ledit mandat d'arrêt ne concernait absolument pas une affaire judiciaire. Il a été conçu comme un instrument de pratique du 'terrorisme d'Etat' par voie judiciaire, afin de réduire au silence un gêneur récalcitrant.

 

2. Ladite ordonnance de mise en observation psychiatrique ne concernait absolument pas une affaire médicale. Elle a été conçue comme un instrument d’intimidation et de menace par voie juridico-psychiatrique, pour tenter de couvrir un acte terroriste par un autre. 

 

Ces réponses sont les fruits de quinze ans de démarches faites en Belgique comme en Turquie. Elles ne s'appuient que sur des preuves matérielles irréfutables. Mais elles sont unilatérales et doivent  être vérifiées, si besoin en était encore, sur base d'une enquête menée par les autorités compétentes. Et ce, sans délai et en mettant un terme – et c'est fondamental -  aux agissements systématiques que j'ai évoqués dans l'introduction.



Précisions

 

Avant de conclure, je tiens à apporter ici quelques précisions concernant, notamment, l'alibi de l'indépendance  du juge d'instruction.

 

Le 31 juillet 1995, le juge d’instruction qui m’avait délivré ledit mandat d’arrêt, Monsieur Fernand BRASSEUR, a délibérément transformé en faute ce qui aurait pu être considéré jusqu’alors, en son chef, comme une erreur, bien que d’une gravité extrême. Mais il fit preuve d'une arrogance nauséabonde : "il n’appartient pas encore à l’inculpé ou à son conseil, de choisir "son" juge ou "ses" enquêteurs", faisait-il remarquer dans un courrier adressé à l’un de mes avocats.

 

Ce que je trouvais terrifiant dans ces propos, c’est que cet individu – tristement malade, dépressif, sous l'influence journalière d'une forte quantité d'alcool, et agissant exclusivement sous les ordres du parquet et de ses enquêteurs en attendant la fin de sa carrière - s’estimait encore être un homme libre et pourvu de raison, comme un juge indépendant, impartial et donc incontestable.

 

Il ne fallait surtout pas que je considère ‘mon’ Juge comme un adversaire. Il fallait simplement qu’il disparaisse volontairement de mon champ d’action. Pour ce faire, il m’a fallu prendre distance par rapport aux événements. Prendre le temps pour comprendre ce qui se tramait réellement dans les coulisses. Et en même temps, pour étudier le manuel de la procédure pénale et le Code d’instruction criminel pour pouvoir m’occuper, moi-même, de ce qui me regardait de très près.

Le 2 janvier 1996, j’ai écrit à ‘mon’ juge une longue lettre ouverte où je lui disais : "Le 22 juin 1995, un vil corrompu contaminé par une folie terroriste d’un genre assez singulier, m’a en effet tendu un mandat d’arrêt. C’était réellement un acte de folie exécuté par des terroristes au stade de rage. Et ce vil corrompu contaminé par une folie terroriste, c’était vous Monsieur le Juge ...". Trois jours plus tard, le 5 janvier 1996, ‘mon’ Juge a demandé et obtenu son dessaisissement…. Et j"ai effacé ce Monsieur de ma mémoire, bref je l'ai oublié.

 

Seize jours plus tard, soit le 31 janvier 1996, l'instruction fut clôturée par un procès-verbal où Daniel BOTSON, officier de la police judiciaire, écrivait : "Exposons que les considérations reprises au présent procès-verbal nécessitent évidemment l’interpellation de SARI Mustafa. Toutefois, l’intéressé ayant à diverses reprises fait savoir à Monsieur le Magistrat Instructeur, d’une manière ferme voir plus que déterminée, qu’il refusait de se présenter en nos services, nous renonçons à convoquer SARI Mustafa." Comme je le leur avais promis dès le départ, je ne me suis jamais présenté en leurs services, ni ne leur ai communiqué un quelconque document, malgré les incessantes menaces de mandat d’amener, de mandat de perquisition et de mandat d’arrêt.

 

Puis, selon mes avocats, que j’ai d’ailleurs 'virés' sans plus tarder, il fallait désormais oublier cette affaire parce que les magistrats et auxiliaires concernés du parquet de Liège n'allaient plus rien faire dans ce dossier, et qu'ils allaient le faire traîner jusqu'à la prescription. Et ce, en espérant sans doute consolider pour l'éternité le sceau judiciaire apposé sur mon front de ‘présumé coupable’. Bref, ce qu’ils visaient, c’était tout simplement ma mort morale.

 

Au quarantième jour de la deuxième grève que j’avais engagée devant le Palais de justice à Liège, j’ai eu la satisfaction d’apprendre que l’affaire allait être soumise à l'examen de la Chambre du Conseil dans les quinze jours. Ce qui fut fait le 7 juin 1996. Ladite Chambre prononça son ordonnance de non-lieu le 21 juin. Le parquet fit appel pour démontrer sans doute que la défaite, pour lui, était impossible. Appel qui fut suivi d’un arrêt de non-lieu rendu, le 17 avril 1997, par la Chambre des mises en accusations. J’ai ainsi été ‘blanchi’, comme on dit.

 

J'avoue que j'ai enfin compris que la plus grande majorité des citoyens de notre pays aurait alors tourné la page après avoir été ‘blanchis’. Mais quant à moi, j'ai eu et j'ai besoin de savoir pour quoi j’ai été ‘noirci'. J'ai besoin de savoir si je vis dans un Etat de droit ou dans une république bananière où règne l'insécurité juridique. J'ai besoin de savoir si je peux compter sur une justice digne d'un Etat de droit, ou si je suis livré à une clique de puissants, soucieux de leurs prérogatives, que nul ne peut empêcher de nuire.

 

A ce propos, je tiens à souligner que je ne m'estime pas être chargé de la mission divine de faire comprendre à qui que ce soit ceci ; "Le 1 paraît infiniment petit par rapport au 1.000.000, Mais qu'on mette le 1=0, et tout le 1.000.000 s'évanouit aussitôt. Il en est exactement de même du droit. En lésant le droit d'un seul individu, la société renverserait par-là les bases même sur lesquelles repose la conscience intime du droit, les bases de tout Etat réellement équitable. Car si on ne respecte pas le droit d'un membre de la collectivité, il n'y a pas de raison valable pour que l'on respecte celui de n'importe quel autre membre, et partant, de tous", comme le remarque Africain Spir dans son analyse de "Justice sociale".



Pour conclure,

 

Je voudrais vous rappeler ici un fragment du dernier entretien que j’ai eu avec Madame Danièle REYNDERS, le 16 juillet 2002, dans son cabinet de juge d'instruction : "Monsieur Sari", me disait-elle, "vous avez été mis sous mandat d’arrêt pour cinq jours, et vous avez été blanchi par la suite par deux décisions judiciaires. Puis, vous avez été mis en observation psychiatrique le temps d’un week-end et vous avez été déclaré sain d’esprit par un psychiatre compétent. Pourquoi ne tournez-vous pas ces pages ?" Je lui avais alors répondu qu’un jour je déchirerai ces pages au lieu de les tourner, car je ne reconnais à ces pages aucun droit de cité dans le livre de mon histoire, de ma vie et de mon existence.

 

Comme promis, il y a bientôt seize ans, j'irai donc jusqu'au bout de mon exigence légitime de respect du droit dans un Etat de droit, droit que vous ne respectez pas. Car, l’injustice est une anomalie et le sort inévitable de toute anomalie du genre devrait être l’anéantissement. Et ce, en tendant l'oreille à Socrate qui disait : "Mieux vaudrait me servir d'une lyre dissonante et mal accordée, diriger un chœur mal réglé, ou me trouver en désaccord ou en opposition avec tout le monde, que de l'être avec moi-même, étant un, et de me contredire."



Il dépend de nous que le présent délivre sa promesse d’avenir,






Mustafa Üner SARI

 

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